Aménagement du territoire

1. ZAC
a. Zone d'Aménagement Communal
b. Zone d'Appartements Contigus
e. Zone d'Aménagement Concerté

2. ZAD
a. Zone d'Aménagement Différé
b. Zone d'Aménagement Divers

3. POS
a. Plan d'Occupation des Sols
b. Plan d'Ouverture Secondaire

4. EIE
a. Etablissement d'Information sur l'Environnement
b. Evaluation des Incidences sur l'Environnement

5. CU
a. Code de l'Urbanisme
b. Coefficien d'Urbanisation

6. CCH
a. Code de la Commission Habitation
c. Coefficient de Concentration d'Habitations
d. Code de la Constrution et de l'Habitat

7. COS
a. Code d'Occupation des Sols
b. Coefficient d'Occupation des Sols
c. Conseil des Offices Sanitaires
d. Commission de l'Office Sanitaire

8. EES
a. Etude Environnementale et Sociale.
b. Etude Environnementale de Sols
c. Evaluation Environnementale de Salubrité
d. Evaluation Energie et Salubrité

9. ERP
a. Etude de Repérage Public
b. Etude de Reconstruction Prioritaire
c. Etablissement Recevant du Public
d. Etablissement de Réceptions Privées

10. SHOB
a. Solution Habitation Oeuvre Brute
b. Surface Hors Occupation Brute
c. Solution Habitation Basse
d. Surface Hors Oeuvre Brute